Menu

Mentions légales

Site Web HRConseil

Ce site est la propriété de HRConseil

  • SAS au capital de 38 000 Euros
  • Siège social : 15 rue d’argenteuil 75001 Paris
  • TVA intracommunautaire : FR 56 478 777 303
  • Président : François Angelini
  • Tél. +33 1 45 72 50 18
  • Mail : contact@hrconseil.com

Hébergement du site :

  • Hébergeur : OVH
  • Adresse :  2 rue Kellermann BP 80157 59053 Roubaix cedex

Éditeur du site web :

  • Pixel Cookers
  • Adresse : 1 mail Gay Lussac, 95015 Cergy-Pontoise cedex
  • Tél : +33 1 83 62 17 09

Objet

Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et les conditions d’utilisation du site d’HRConseil. Tout accès ou utilisation du site www.hrconseil.com suppose l’acceptation et le respect des présentes mentions légales par l’internaute. Dans le cas où l’internaute ne souhaiterait pas accepter tout ou partie des présentes mentions légales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du site d’HRConseil.

Propriété intellectuelle

Le site d’HRConseil  notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. L’entreprise HRConseil est titulaire exclusive de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur les contenus de son site. Cependant, les informations présentes sur le site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de :

  • n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
  • ne pas modifier de telles informations ;
  • reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright »).

Toute autre utilisation doit faire l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de la part d’HRConseil, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

Données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 (art.27) modifiée par la loi du 6 août 2004, vous êtes informé(e) que la société HRConseil procède à des traitements automatisés de vos données personnelles, notamment dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins.

Tout internaute qui accède et utilise le site HRConseil dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne. Pour exercer ce droit d’accès, il doit s’adresser à contact@hrconseil.com. Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, il suffit de consulter le site Internet de la CNIL.

Limites de responsabilité

Les informations diffusées sur le site www.hrconseil.com proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, HRConseil ne peut garantir l’exactitude ou la pertinence de ces données. En conséquence, l’usage des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site ne saurait en aucun cas engager la responsabilité d’HRConseil, à quelque titre que ce soit. L’internaute s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
L’internaute s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.

Liens externes

HRConseil peut proposer dans son site des liens hypertextes dirigeant vers des sites internet édités ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’internaute reconnaît qu’HRConseil n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenu responsable quant à leur contenu.

Evolution des présentes mentions légales

HRConseil se réserve le droit de modifier les termes et conditions des présentes mentions légales à tout moment. Il est ainsi conseillé à l’internaute de consulter régulièrement la dernière version des mentions légales disponible sur le site www.hrconseil.com

Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur : contact@hrconseil.com
Important : les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.